Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lafourmiliere-benevolat.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Nom de l'association
La Fourmilière
Forme juridique
Association loi 1901
SIRET
850 264 672 00013
Siège social
19 avenue Hoche, Paris 8
Responsable de la publication
Léo Garnier (Président)
Email de contact
bienvenue@lafourmiliere-benevolat.fr2. Hébergement
Hébergeur
OVH
Adresse
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web
https://www.ovhcloud.comTéléphone
1007
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.lafourmiliere-benevolat.fr (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable de l'association est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles (catégories collectées, finalités, bases légales, sous-traitants, durées de conservation, droits RGPD et coordonnées pour les exercer) est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
5. Loi applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.